Mentions légales

Brasserie Insulaire
Le Paviot 27380 CHARLEVAL

Siret : 821 604 626 00019
Immatriculé au registre du commerce d’Evreux
APE : 1105 Z
S.A.S.U. au capital de 2 000 €
N° de TVA : FR46 821 604 626
Mail : brasserie.insulaire@gmail.com
Contact 07 86 22 14 35

Président :
Alexandre Gosselin

Hébergement :
Le site est hébergé par OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Réalisation :
Site réalisé par les insulaires entre brassage et vente, avec l’aide de WordPress

Crédit photos : 
Julien Tragin & Insulaires

CNIL :
Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce fichier est dispensé de déclaration à la CNIL au titre des fichiers de communication non commerciale (dispense au format PDF).

Confidentialité, accès au site et données personnelles :
L’utilisateur du site internet www.brasserie-insulaire.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :
Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par l’éditeur.
Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique de la part d’éditeur. Elles sont indispensables au traitement de votre demande et à la gestion de votre dossier. Elles peuvent être communiquées, le cas échéant, à la collectivité organisatrice et/ou aux partenaires concernés. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Toute demande dans ce sens devra être formulée par écrit (courrier ou e-mail) auprès de l’éditeur (coordonnées ci-dessus).
En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes.

Contenu du site :
L’éditeur met à disposition des utilisateurs du site www.brasserie-insulaire.com des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail au webmestre du site à cette adresse brasserie.insulaire@gmail.com

Propriété :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site sont de l’utilisation exclusive de l’éditeur Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

Loi applicable :
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

Nous le savons ce n’est pas la page la plus intéressante de note site…mais ce sont des mentions légales…Merci de les avoirs lus. Vous pouvez maintenant profiter d’une insulaire.